Mentions légales

Les règles à adopter pour l'utilisation du forum, mise à jour de la CHARTE 16/03/2009

Modérateurs : Raph_38, Billmax

Verrouillé

0
Aucun vote
 
Nombre total de votes : 0

Avatar de l’utilisateur
Billmax
Administrateur du SYM-GTS.fr
Messages : 13813
Inscription : mai mer. 24, 2006 10:26
Votre 2 roues : 1x400-4x300-250SB- AK 550
Votre ville : Nice
Localisation : Dans la montagne
Contact :

Mentions légales

Message par Billmax »

Les mentions légales

Le SYM-GTS est édité par un particulier, le webmaster, aucune déclaration à la CNIL : Selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ce fichier est dispensé de déclaration à la CNIL si vous vous conformez aux règles énoncées par la dispense ci-dessous : Sites web personnels ou blogs.

Le site web est hébergé par OVH :
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.


Verrouillé

Revenir à « Charte, Mentions légales.. »